Dans cet article :
Sous l’onglet « Legs » d’une simulation successorale, vous pouvez introduire toutes les dispositions testamentaires du sujet de la simulation.
Si vous simulez également le décès du partenaire du sujet de la simulation, vous pouvez introduire les dispositions testamentaires de ce partenaire survivant sous l'onglet "legs" de la partie "second décès".
Attention : Lors de la simulation d'un second décès (du sujet de la simulation et de son partenaire), afin d'éviter des problèmes d'incohérence en cas de modification des données au premier décès, les legs particuliers au second décès sont limités aux biens du patrimoine propre du partenaire survivant (ils ne peuvent pas porter sur les biens du "Résultat du premier décès".
Ajouter un legs
Par défaut, il n’y a pas de legs enregistrés dans un compte sur la plateforme. Il faut les introduire donc manuellement dans cet onglet du simulateur successoral. Vous pouvez ajouter quatre types de legs : des legs universels, des legs à titre universel, des legs particuliers ou des legs de somme.
Pour ajouter un legs :
- (1) Cliquez sur "Modifier".
- (2) Sélectionnez le type de legs que vous souhaitez ajouter.
- (3) Remplissez les informations requises en fonction du legs ajouté.
- (4) Sauvez vos modifications.
Ajouter un legs en usufruit / nue-propriété
Lorsque vous ajoutez un legs, il s’agit par défaut d’un legs en pleine propriété. Si souhaité, vous pouvez modifier la propriété pour enregistrer un legs en usufruit ou en nue-propriété.
- (1) Ajoutez un legs comme décrit ci-dessus.
- (2) Changez “pleine propriété” en nue-propriété ou en usufruit.
- (3) Précisez qui reçoit l’usufruit et qui reçoit la nue-propriété.
- (4) Enregistrez vos modifications.
Ajouter un legs en duo
Un legs est une formule par laquelle le testateur impose, dans son testament, à un légataire de payer les droits de succession que, normalement, un autre légataire ou héritier devrait payer.
Pour enregistrer un legs en duo dans une simulation :
- (1) Cliquez sur « Modifier » pour ajouter un nouveau legs ou pour modifier un legs existant.
- (2) En sélectionnant une autre personne que "le(s) légataire(s)" à côté du cadre "Droits de succession payés par", vous enregistrez par défaut un legs en duo.
- (3) Sauvez vos modifications.
